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3 mai 2024

Réunion du Conseil Métropolitain de NCA

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Dernière séance du Conseil Métropolitain Nice Côte d’azur, ce vendredi 21 décembre à 10 heures au Centre Universitaire Méditerranéen et en direct sur le site de la Métropole.


conseil-metro-nice.jpg Au programme de ce dernier Conseil Métropolitain de l’année 2012, la mise en œuvre d’un observatoire des loyers sur les Alpes-Maritimes, la demande de création par le Préfet d’un syndicat mixte regroupant la Métropole Nice Côte d’Azur, la commune de Villeneuve-Loubet, la commune de la Colle-sur-Loup et la commune de Saint-Paul de Vence ou encore la création d’ une structure de coordination des initiatives de la Métropole interconnectée « Le Centre d’excellence ».

Vous pourrez suivre les débats en direct à partir de votre ordinateur ou de votre smartphone en vous connectant, à partir de 10h, sur
le site de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Principales délibérations à l’ordre du jour

Développement de l’habitat

17.2 – Approbation des conventions pour la mise en œuvre d’un observatoire des loyers sur les Alpes-Maritimes.

17.3 à 17.7 – Agrément et attribution de subvention aux entreprises et sociétés Logis Familial, Erilia, Maison Familiale de Provence, Nouveau Logis Azur et Immobilière Méditerranée, pour la construction de logements sociaux.

Environnement et Assainissement

20.1 – Service public de l’eau et de l’assainissement – Tarifs 2013.

20.2 – Syndicat mixte fermé de la station de Cagnes-sur-Mer –

Demande de création par le Préfet d’un syndicat mixte regroupant la Métropole Nice Côte d’Azur, la commune de Villeneuve-Loubet, la commune de la Colle-sur-Loup et la commune de Saint-Paul de Vence.

20.4 – Exploitation du service public de l’eau de la commune de Nice – Avenant n°26 – Approbation de l’avenant formalisant la révision quinquennale du contrat d’exploitation passé avec Véolia Eau – Compagnie Générale des Eaux pour le service public d’eau de Nice. Au 1er janvier 2013, le prix du mètre cube d’eau potable (hors abonnement, hors redevance pollution et hors assainissement) baissera de 10 centimes pour les niçois.

Métropole Intelligente

44.1 – Création d’ une structure de coordination des initiatives de la Métropole interconnectée « Le Centre d’excellence » – Approbation des missions du centre, de la présidence, du secrétariat général et du comité technique.

Santé

16.1 – Convention avec le Centre Antoine-Lacassagne pour l’implantation du cyclotron à haute énergie sur le territoire métropolitain.

Crédit photo : https://nicecotedazur.org

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