Voici le programme :
RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
MAIRE DE NICE
0.1 Utilisation du réseau municipal d’affichage pour des opérations d’intérêt communal
0.2 Fixation de l’indemnité de fonction des Conseillers Municipaux
0.3 Ouverture d’un poste de directeur de la sécurité et de la protection et ouverture d’un poste de directeur adjoint de la sécurité et de la protection.
0.4 Ouverture d’un emploi de responsable de l’organisation et du suivi des manifestations officielles.
0.5 Modification du tableau des effectifs
0.6 Logements par simple utilité de service et nécessité absolue de service – Modification n° 3 – création d un logement par nécessité absolue de service
0.7 Modification de la délibération n°5.16 du 15 novembre 2002 relative à l’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires – Elargissement des conditions d’attribution à certaines fonctions.
0.8 Modification de l’attribution de l’Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires aux agents des filières administrative, culturelle, sportive et animation pour les agents remplissant les fonctions visées dans la délibération relative à l’élargissement des conditions d’attributon des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires.
RAPPORTEUR : Monsieur Eric CIOTTI,
1ER ADJOINT AU MAIRE
1.1 Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de NICE et l’Entreprise GARELLI pour les travaux de mise en sécurité et de réparation du viaduc métallique de Lingostière
1.2 Quartier de l’Ariane – Aménagement de voirie : Demande de lancement de l’enquête publique.
1.3 Piscine Jean Médecin – Restructuration – Signature du marché du lot n° 8 : faux plafonds, murs acoustiques
1.4 Saint Charles – Construction d’un groupe scolaire – Désignation du maître d’oeuvre et signature du marché – Financement
1.5 Indemnisation des fermiers des ascenseurs du château
1.6 Maintenance des équipements d’alimentation électrique, d’éclairage et de ventilation des tunnels et mini-tunnels de la ville de Nice – Lancement d’un appel d’offres et signature du marché
1.7 Maintenance des installations d’éclairage décoratif de la ville de Nice – Lot n° 1 : parcs et jardins – Lot n° 2 : monuments, fontaines et bassins – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
1.8 Avenant au marché traitement phytosanitaire des arbres de la ville de Nice, pour modification d’indices utilisés dans la formule de révision annuelle
1.9 Demande d’autorisation de travaux au titre de la loi sur l’eau sollicitée par la Direction Départementale de l’Equipement pour la construction d’un contre-seuil à l’aval du seuil n°4 dans le fleuve Var – Avis de la ville de Nice.
1.10 Avenants n°1 aux sous-traités d’exploitation des bases nautiques : modification des dates d’ouverture.
1.11 Renouvellement de la concession des plages naturelles octroyée à la ville de Nice par l’Etat – Approbation du montant de la redevance.
1.12 Adhésion de principe de la ville de Nice au pôle de compétitivité »Capenergies »
1.13 Parc Phoenix : convention de co-organisation entre la Ville de Nice et l’ Association Prévention MAIF pour la tenue d’un spectacle relatif à la prévention des accidents domestiques dédié aux élèves du primaire les 15 et 16 mai 2008.
1.14 Opération Promenade des antiquaires – 16 au 18 mai 2008 – Prise en charge de moyens logistiques
1.15 Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Relance de la concertation – définition des modalités
1.16 Modification n°7 du plan d’occupation des sols – Recours gracieux de monsieur le Préfet des Alpes Maritimes.
RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES,
ADJOINT AU MAIRE
3.1 Désignation des membres socio-professionnels du Comité de direction de l’Office du Tourisme et des Congrès.
3.2 Palais de la Méditerranée- Extension du parc de machines à sous- Demande d’avis
3.3 Palais Nikaia – Rapport d’activité 2006/2007
RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE
4.1 Festival Les enfants du rock – 30 et 31 mai 2008 – Versement d’une subvention
4.2 Festival Tomawok Part 4 – 17 mai 2008 – Prise en charge de moyens logistiques
4.3 Musée des Beaux-Arts. Contrat de prêt d’oeuvres de l’artiste Jules Chéret à la Ville d’Evian
4.4 Avenant n°1 à la Convention de mise à disposition et d’exploitation entre le théâtre national de Nice – TNN – et la ville de Nice
4.5 Relations ville de Nice / Associations culturelles niçoises – Attribution de subventions aux associations culturelles au titre de l’exercice budgétaire 2008
4.6 Organisation de rencontres pour la formation des enfants et enseignants par l’opéra (ORFEO). Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la ville de Nice et l’association délégation départementale à la musique et à la danse des Alpes-Maritimes (ADEM 06)
4.7 Développement des publics et de l’action culturelle – Manifestation nationale, La nuit des musées, le samedi 17 mai 2008.
4.8 Eglise saint Antoine de Ginestière : Travaux de remise en état des intérieurs. Lancement d’un marché de restauration des biens cultuels mobiliers. Modalités de financement
4.9 Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la ville de Nice et l’association Délégation départementale à la musique et à la danse des Alpes-Maritimes (ADEM 06). Evaluation de l’aide indirecte accordée en 2008 pour la manifestation ORFEO.
4.10 Centre international de recherche musicale (CIRM). Avenant n°4 à la convention d’objectifs. Festival de musiques actuelles Nice-Côte d’Azur 2007 (MANCA). Aides indirectes
4.11 Avenant n°4 à la convention de mise à disposition de locaux et de mise en valeur de l’ensemble architectural constitué par le monastère de Cimiez et de ses dépendances. Association Cimiez Art.
4.12 Avenant n°5 à la convention d’objectifs 2006-2007-2008 entre le centre international de recherche musicale (CIRM), le ministère de la Culture, le Conseil général et la ville de Nice
4.13 Partenariat culturel avec la FNAC – Convention cadre pour l’année 2008
4.14 Ecole départementale de musique des Alpes-Maritimes. Participation financière de la ville de Nice au titre de l’année 2008 concernant la prise en charge partielle des droits d’inscription payés par les familles niçoises
4.15 Musée des Beaux-Arts. Contrat de prêt d’une oeuvre avec le musée national de Monaco en vue de l’organisation d’une exposition consacrée à Kees Von Dongen du 23 juin au 7 septembre 2008.
4.16 Avenant n°1 à la convention d’objectifs passée entre la ville de Nice et la fédération des associations du comté de Nice.
4.17 Musée Masséna. Contrat de dépôt d’oeuvres avec monsieur Bruno Goyeneche
4.18 Musée Masséna – Avenant n° 1 au marché de restauration des décors du rez-de-chaussée – lot n° 1 : Echafaudages – fausses pierres – décors peints – bois dorures.
4.19 MAMAC – Organisation d’une opération de mécénat avec la société BLISS PARTNERS.
4.20 MAMAC organisation d’une exposition consacrée à l’artiste américain Adolph Gottlieb du 20 septembre 2008 au 1er février 2009.
4.21 MAMAC – Organisation d’une exposition consacrée à l’artiste Richard Long.
4.22 Musée Matisse. Travaux de sécurisation – Opération de parrainage – Convention avec la Caisse Locale à Vocation Départementale de Crédit Agricole des Alpes-Maritimes
4.23 Musée Matisse : organisation de l’exposition – Henri Matisse – le musée : sous les feux de la rampe – 1963 – 2008 – du 13 juin au 30 septembre 2008 – conditions de prêt
4.24 Théâtre Francis-Gag. Convention de partenariat avec l’association comité d’activités sociales culturelles et de loisirs du personnel de la ville de Nice (CASCL)
4.25 Opéra : Ballet Le Temps – contrat de coproduction ville de Nice – compagnie KD danse
4.26 Opéra : modalités de règlement des frais de voyages et de séjours des intervenants extérieurs.
RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,
ADJOINT AU MAIRE
5.1 Exploitation d’un snack buffet buvette avec terrasse lieu-dit le Château à Nice : mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs
5.2 Exploitation de onze distributeurs de boissons froides, chaudes, confiseries et autres denrées dans divers lieux de la ville de Nice : mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs
5.3 Travaux d’urgence sur autorisation judiciaire – 14 chemin de Crémat – Travaux pour le compte de tiers – Ouverture de crédit complémentaire en recette et en dépense pour l’exécution des travaux.
5.4 Surveillance des baignades de la commune pour la saison balnéaire 2008 – Armement des postes de secours et de surveillance par le S.D.I.S et les C.R.S – Hébergement de nageurs sauveteurs extérieurs au département
RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE
6.1 Rénovation urbaine des quartiers Pasteur et Ariane – approbation de l’avenant n° 1 à la convention du 10 mai 2007 entre le Conseil Général et la ville de Nice relative au financement de l’équipe de conduite de projet
6.2 Reconduction de contrats de location à usage d’habitation ayant dépassé une durée de 12 ans, ou venant à expiration des 12 ans
RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE
7.1 Attribution d’un véhicule de fonction aux agents occupant certains emplois. Modification de la délibération n° 1.13 du 04 novembre 2005.
7.2 Renouvellement d’adhésion à diverses associations. Nouvelle adhésion au Club informatique régional PACA.
7.3 ICF Sud-est Méditerranée S.A. d’H.L.M. : acquisition-amélioration de 12 logements collectifs locatifs sociaux, 3 rue des Marguerites 06100 Nice – Garantie d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS) de 568.987 euros et d’un emprunt prêt locatif aidé d’insertion (PLAI) de 109.477 euros.
7.4 S.A. d’H.L.M. Le Nouveau Logis Azur : réhabilitation de 154 logements, Les Moulins, 58/60 boulevard Paul Montel 06200 Nice – Garantie d’un prêt pour l’amélioration de logements à usage locatif et occupation sociale (PALULOS) de 930.000 euros.
7.5 Association Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social (ALC). – Extension du centre maternel au bâtiment 13 à Bon Voyage, 149 route de Turin 06300 Nice – Garantie à hauteur de 50 % d’un emprunt prêt expérimental (PEX) de 780.000 euros.
7.6 S.A. d’H.L.M. Le Nouveau Logis Azur : réalisation d’une résidence pour l’accueil de femmes victimes de violences, 32 chemin du Mont Gros 06300 Nice – Annulation de la délibération n° 1.5 du 4 décembre 2007 – Garantie d’un emprunt PLU de 497.000 euros.
7.7 ICF Sud-est Méditerranée S.A. d’H.L.M. : acquisition-amélioration de 9 logements collectifs locatifs sociaux 9 rue d’Autun 06000 Nice – Garantie d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS) de 640.685 euros.
7.8 Information du Conseil Municipal concernant le Budget Primitif 2008 de la Caisse du Crédit Municipal de Nice.
7.9 ICF Sud-est Méditerranée S.A. d’H.L.M. : acquisition-amélioration de 10 logements collectifs locatifs sociaux, 24 boulevard de Cessole 06100 Nice – Garantie d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS) de 583.793 euros et d’un emprunt prêt locatif aidé d’insertion (PLAI) de 65.224 euros.
7.10 ICF Sud-est Méditerranée S.A. d’H.L.M. : acquisition-amélioration de 12 logements collectifs locatifs sociaux, 12 avenue Valdiletta 06100 Nice – Garantie d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS) de 438.549 euros et d’un emprunt prêt locatif aidé d’insertion (PLAI) de 77.489 euros.
7.11 Emission et distribution de titres restaurant nécessaires au personnel municipal – Lancement et signature d’un Appel d’offres ouvert.
7.12 Fourniture d’équipements de protection individuelle nécessaires à l’ensemble des personnels en tenue de la ville de Nice – Lots 1 à 3. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
7.13 Fourniture de chaussures nécessaires à l’ensemble des personnels en tenue de la ville de Nice – lots 1 à 5 . Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
7.14 Fourniture d’effets d’habillement nécessaires aux personnels en tenue de la ville de Nice – lot H : tenue d’hôtesse – Résiliation du marché n°0700610. Lancement et signature d’un nouvel appel d’offres ouvert relatif au même objet.
7.15 Relations ville de Nice / ASPTT de Nice – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL,
ADJOINT AU MAIRE
9.1 Avenant n° 1 à la Convention d’objectifs et de financement avec l’association la Croix rouge française et le Centre communal d’action sociale.
9.2 Mise à disposition de défibrillateurs cardiaques.
9.3 Journées Niçoises du Don du Sang – 14 mai 2008 et Octobre 2008 – Prise en charge de moyens logistiques
RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,
ADJOINT AU MAIRE
10.1 subvention à l’association Réseau Idéal à l’occasion des 8ème assises du Net et des TIC. Avenant à la convention d’objectif.
10.2 Maintenance et évolution du parc de logiciels de dessin assisté par ordinateur de la ville de Nice, formations et prestations associées. Lancement et signature d’un Appel d’offres Ouvert.
10.3 Maintenance et évolution des systèmes de sécurité des accès Internet de la ville de Nice et prestations associées. Passation d’un avenant.
RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIRE
11.1 Gestion déléguée des Toilettes publiques Blue Beach – Délégation de Service Public simplifiée – Approbation des termes du contrat – Approbation du choix du délégataire.
11.2 Attribution de nom de rues
RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE
13.1 1er Enduro Extrême Outdoor de la ville de Nice – 10 et 11 mai 2008 – Prise en charge de moyens logistiques
13.2 4ème Ironman France Nice Triathlon – 22 juin 2008 – Marché négocié sans mise en concurrence
13.3 Relations ville de Nice / Olympic Nice natation (O.N.N.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.4 Relations ville de Nice / Les dauphins football Américain (les dauphins) – Avenant n° 5 au contrat d’objectifs du 20 janvier 2006 – Attribution de la subvention 2008.
13.5 Relations ville de Nice / Olympic judo Nice (O.J.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.6 Relations ville de Nice / Association sportive du bâtiment et des travaux publics (A.S.B.T.P.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.7 Relations ville de Nice / Echiquier niçois – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 30 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.8 Relations ville de Nice / La semeuse – Avenant n° 4 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.9 Relations ville de Nice / Inter club de Nice (I.C.N.) – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.10 Relations ville de Nice / Taekwondo Nice academy (T.N.A.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.11 Relations ville de Nice / Fédération sportive et gymnique du travail (F.S.G.T.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.12 Relations ville de Nice / Groupement sportif des employés municipaux (G.S.E.M.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.13 Relations ville de Nice / Institut niçois des sports (I.N.S.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.14 Relations ville de Nice / Essor Riviéra – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.15 Relations ville de Nice / Nice lawn tennis club (N.L.T.C.) – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 23 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.16 Relations ville de Nice / Tennis Combes Francis Giordan (T.C.F.G.) – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 27 février 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.17 Relations ville de Nice / Nice Côte d’Azur basket danse école (N.C.A.B.D.E.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.18 Approbation d’une nouvelle grille tarifaire pour l’occupation des installations sportives municipales.
13.19 Relations ville de Nice / Entente saint Sylvestre Nice nord (E.S.S.N.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.20 Relations ville de Nice / Nice hockey Côte d’Azur (N.H.C.A.) – Avenant n° 5 au contrat d’objectifs du 24 janvier 2006 – Attribution de la subvention 2008.
13.21 Relations ville de Nice / Nice hockey club gazon & salle (N.H.C.G&S.) – Avenant n° 5 au contrat d’objectifs du 24 janvier 2006 – Attribution de la subvention 2008.
13.22 Relations ville de Nice / Olympique gymnaste club de Nice escrime (O.G.C. Nice escrime) – Avenant n° 6 au contrat d’objectifs du 8 février 2006 – Attribution de la subvention 2008.
13.23 Relations ville de Nice / Nice Côte d’Azur patinage (N.C.A.P.) – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.24 Relations ville de Nice / Nice cavigal olympic (N.C.O.) – Avenant n° 2 au contrat d’objectifs du 31 juillet 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.25 Relations ville de Nice / Cercle sportif des commerçants du vieux Nice (C.S.C.V.N.) – Avenant n°1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.26 Relations ville de Nice / Rugby Nice Côte d’Azur université racing (R.N.C.A.U.R.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.27 Relations ville de Nice / Pugilist club de Nice (P.C.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.28 Relations ville de Nice / Cavigal Nice sports handball (C.N.S.H.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.29 Relations ville de Nice / Club nautique de Nice (C.N.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.30 Relations ville de Nice / Cavigal Nice sports football (C.N.S.F.) – Avenant n° 5 au contrat d’objectifs du 18 janvier 2006 – Attribution de la subvention 2008.
13.31 Relations ville de Nice / Olympique gymnaste club de Nice Côte d’Azur (O.G.C. Nice C.A.) – Avenant n° 5 au contrat d’objectifs du 26 janvier 2006.
13.32 Relations ville de Nice / 83 associations sportives niçoises non conventionnées – Attribution de l’aide financière pour l’année 2008
13.33 Relations ville de Nice / Nice judo – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.34 Vérification des aires de jeux et de certains équipements de sport de la ville de Nice. Marché à deux lots. Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
13.35 Relations ville de Nice / Sprinter club de Nice (S.C.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.36 Relations ville de Nice / Taekwondo azur sport (T.A.S.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.37 Relations ville de Nice / Le Nice club pongiste Côte d’Azur (C.P.C.A.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.38 Relations ville de Nice / Nice Côte d’Azur athlétisme (N.C.A.A.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.39 Relations ville de Nice / Lutte club de Nice (L.C.N.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.40 Relations ville de Nice / Nice volley-ball (N.V.B.) – Avenant n° 3 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
13.41 Relations ville de Nice / Nice élite sport (N.E.S.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.42 Relations ville de Nice / Cavigal Nice sports baseball – softball (C.N.S.B.S.) – Avenant n° 1 au contrat d’objectifs 2008-2010 – Attribution de la subvention 2008.
13.43 Relations ville de Nice / Nice roller attitude (N.R.A.) – Avenant n° 4 au contrat d’objectifs du 11 janvier 2007 – Attribution de la subvention 2008.
RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX,
ADJOINT AU MAIRE
16.1 Relations ville de Nice/associations relevant du domaine des affaires sociales – Association l’Oeuvre de la fourmi : avenant n° 5 relatif au montant de la subvention attribuée au titre de l’exercice 2008.
16.2 Manifestation fête des mères – Visite maternité
RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE
18.1 Relations ville de Nice/associations relevant du domaine des affaires sociales – Association l’Oeuvre des crèches – Avenant n° 1 relatif au montant de la subvention attribuée au titre de l’exercice 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre-Paul LEONELLI,
ADJOINT AU MAIRE
19.1 Produits d’entretien pour les Voiries – Lancement d’un Appel d’offres ouvert (3 lots) – Signature des marchés.
19.2 Fourniture de Fioul domestique – Lancement d’un appel d’offres et signature des marchés
19.3 Marché de fournitures de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Nice – Avenant n°1
RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE
20.1 Attribution de subventions : participation de la ville de Nice à des projets d’animation, d’assistance et de conseil mis en oeuvre au sein des Espaces Associations municipaux – avenant n° 2 à la convention d’objectifs du 27 février 2006 avec l’IFAC06
20.2 Renouvellement du bail commercial de la SA ELLIPSE pour ses locaux sis au sein du bâtiment H3 de Nice La Plaine.
20.3 Renouvellement du bail commercial de madame Christine REMY pour des locaux communaux sis 32 rue Droite.
20.4 Renouvellement du bail commercial de monsieur BENSAID Albert pour un local, sis 6 rue de la Condamine.
20.5 Campagne de lutte contre le tabagisme 2008 – Mise à disposition gracieuse d’une salle municipale en faveur de l’Association »Ligue Vie et Santé ».
20.6 Indemnité de gardiennage des Eglises communales pour l’exercice 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL
28.1 Convention entre la ville de Nice et l’association Libraire(s) à Nice.
28.2 BMVR. Convention avec l’Agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) pour un plan de conservation partagée des périodiques en région PACA.
28.3 BMVR – Contrat de cession définitive de droits d’auteur avec l’artiste Jean-Pierre VIOT relatif aux oeuvres offertes à la Bibliothèque municipale à vocation régionale
28.4 BMVR. Partenariat avec la Villa Arson. Convention de bibliothèque associée documentaire dans le réseau informatique de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale
28.5 BMVR – Bibliothèque Alain Lefeuvre. Prêt d’objets consenti par l’association d’aide aux devoirs et animation des Moulins (ADAM) pour la période du 27 mai au 22 juin 2008
RAPPORTEUR : Monsieur Bernard BAUDIN,
CONSEILLER MUNICPAL
30.1 Avenant pour diminution des prestations concernant le marché Fourniture et plantation des arbres du tramway – Boulevard Jean Jaurès – Fourniture et plantation de Pinus pinéa, Quercus ilex, Phoenix canariensis, Washingtonia filifera et Trachycarpus fortuneï
30.2 Parc Phoenix : contrat de partenariat entre la Ville de Nice et l’Association des Commerçants du Centre Commercial Nice Lingostière
RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
CONSEILLER MUNICIPAL
35.1 Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire des copropriétaires de la »Villa Béatrice »d’une emprise de 63 m² sise 28 rue des Potiers, en vue de l’élargissement à 11,50 mètres de la rue des Potiers et à 12 mètres de la rue Spinetta.
35.2 Acquisition amiable consorts MAURICE – VINCENZI, chemin de la Petite Abadie, lieu dit de l’Abadie supérieure, en vue de l’élargissement à 8 mètres du chemin de la Petite Abadie.
35.3 Acquisition amiable d’une parcelle de terrain sise 5 Chemin du Mascon en vue de la réalisation d’un équipement public et social à Saint Antoine Ginestière suite à la mise en demeure d’acquérir de l’ETAT.
35.4 Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l’élargissement à 10 mètres de l’avenue Pierre Emmanuel dans le cadre de la procédure d’expropriation engagée par la ville de Nice
35.5 Autorisations de passage de canalisations d’eaux pluviales dans le cadre du programme pluriannuel d’assainissement pluvial
35.6 Suppression d’une servitude de passage grevant la copropriété »Baie d’Azur » – 14 rue Louis de Coppet, 152 rue de France – pour l’accès à l’école Rosa Bonheur.
35.7 Acquisition amiable d’une parcelle auprès du syndicat des copropriétaires des »Résidences PARADISIO » 2-4-6-8 avenue Brown Sequart en vue de la rectification d’un virage avenue du Docteur MORIEZ – Régularisation.
35.8 Abrogation de la délibération n°5-14 du 13 octobre 2006 portant sur la promesse de bail à construction sous conditions suspensives à consentir à la société SOCOGIM pour la réalisation d’une Maison de la Recherche et des Enseignements sur le site du Couvent de la Visitation dans le Vieux-Nice
35.9 Constitution d’une servitude de passage de canalisations au profit de la ville de Nice sur des parcelles appartenant à la S.A HLM »LE NOUVEAU LOGIS AZUR » sises rue Louis Genari, boulevard Louis Braille et boulevard Pierre Sémard.
35.10 Acquisition amiable au syndicat des copropriétaires de la résidence AZUR MER – 199 avenue de Fabron en vue de l’élargissement à 8 mètres du chemin du réservoir de la Pastorelle
35.11 Elargissement des voies communales – cessions gratuites au profit de la Ville au titre des permis de construire ou de lotir accordés
35.12 Acquisition amiable d’un local commercial sis 2 rue Marceau en vue de l’élargissement à 26 mètres de l’avenue Raymond Comboul et création d’un équipement public (ER n°2620) suite à la mise en demeure d’acquérir des hoirs GIAUME.
35.13 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2007.
35.14 Vente d’un hors ligne cadastré ND n° 54 sis 26 chemin des grottes aux époux JONES propriétaires mitoyens.
35.15 Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire d’une parcelle à la SA HLM ERILIA – rue de la Corderie en vue de l’élargissement à 8 mètres de la rue de la Corderie et à 12 mètres de l’avenue Gloria
35.16 Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire d’une parcelle au syndicat des copropriétaires de la résidence LE MIRENICE – 232 corniche de Magnan- en vue de l’élargissement à 8 mètres du chemin de la Conque et à 8 mètres de la Corniche de Magnan.
35.17 Déclassement d’une emprise dépendant du domaine public communal sis place du Général de Gaulle en vue de sa vente à Intermarché pour la création d’une rampe d’accès pour personnes à mobilité réduite – Vente de l’emprise.
35.18 Acquisition amiable de parcelles au Département des Alpes-Maritimes – chemin du Vinaigrier – en vue de l’élargissement à 8 mètres du chemin du Vinaigrier.
35.19 Acquisition amiable à l’Office Public de l’Habitat – Côte d’Azur Habitat – d’une parcelle de terrain sise avenue Sainte Marguerite, en vue de l’ouverture de la voie nouvelle Antoine Martin reliant la Corniche Fleurie à l’avenue Sainte Marguerite.
35.20 Incorporation d’une parcelle communale de 14 m² sise chemin de la Madonette de Terron dans l’assiette du chemin rural n°170 en vue de son élargissement.
35.21 Intégration dans le patrimoine communal d’un bien sans maître sis ancienne route stratégique du Mont Leuze
35.22 Acquisition amiable CANCA d’une parcelle de terrain sise avenue de la Digue des Français – boulevard Paul Montel en vue de la création de voirie.
35.23 Classement dans le réseau des voies communales de la rue Marcel PAGNOL
35.24 Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire d’une parcelle à madame ANOR – 98 route de Saint Pancrace- en vue de l’élargissement à 10 mètres de la route de Saint Pancrace.
35.25 Promesse d’achat à la Ville par monsieur Dominique ESTEVE d’un hors ligne communal situé avenue d’Estienne d’Orves
