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3 novembre 2024

Dernier conseil communautaire pour Nice Côte d’Azur

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Le Conseil Communautaire de la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur a lieu, ce lundi 19 décembre 2011 à 9h30, au Parc Phoenix, salle Emeraude. Entrée libre et gratuite.

Parmi les sujets importants :

TRANSPORT

9.19 – Mise en place d’un ticket à 1€ sur le réseau Lignes d’Azur – Convention avec le Conseil général – Approbation de la reconduction pour l’année 2011.

URBANISME

9.2, 9.3, 9.4, 9.5 – Approbation du plan local d’urbanisme pour les communes de Cagnes-sur-Mer, La Trinité, Saint-Jeannet et Cap d’Ail.

POLITIQUE DE LA VILLE

15.2 – Rénovation urbaine de l’Ariane phase II – Convention partenariale – Approbation de la participation financière de Nice Côte d’Azur pour cette opération.

ENVIRONNEMENT

35.1 – Poursuite en 2012 de l’attribution d’une subvention pour les acquéreurs de deux roues électriques.

35.2 – Avenant à la délégation de service publique relative à la mise en place d’un service de véhicules électriques en auto partage

ACCESSIBILITÉ

9.20 – Approbation du schéma directeur d’accessibilité des transports collectifs urbains de Nice Côte d’Azur 2011-2015.

101.1 – Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics de Nice Côte d’Azur.

101.2 – Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Approbation du rapport annuel 2011.

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